VSME — Rapport de durabilité B1–B11

Score global

0%

Complétés

0

Partiels

0

Vides

11

Progression globale

Charger

B1 — Base de préparation

§24–25 · Informations générales obligatoires

Option (§24a)

Base de reporting (§24c)

Code(s) NACE principal

Informations omises (§24b)

Sites et filiales — adresse, géolocalisation et données clés (§24d & §24e vi-vii)

Site / filiale	Adresse	CP	Ville	Pays	Géolocalisation	Forme juridique	NACE	Bilan (€)	CA (€)	Nb salariés	ETP

Coordonnées format décimal : 50.84621, 4.35247

Certifications / labels (§25)

B2 — Pratiques, politiques et initiatives futures

§26–27 · Transition vers une économie plus durable

Ajoutez autant de lignes que nécessaire. Pour chaque entrée, choisissez le thème, le type, décrivez l'action, et précisez si des cibles sont définies (avec leur description) et le niveau hiérarchique responsable (§49).

Thème	Type	Description	Public ?	Cible ?	Description cible / objectifs	Échéance	Niveau hiérarchique (optionnel)

B3 — Énergie et émissions de gaz à effet de serre

§29–31

📥 Import depuis Module GES Chargez le fichier JSON généré par le Module GES pour pré-remplir automatiquement les champs B3.

Consommation d'énergie (§29) — MWh

Type	Renouvelable (MWh)	Non renouvelable (MWh)
Électricité
Combustibles
Total	0	0

Émissions GES (§30) — teqCO₂

Scope 1 (teqCO₂)

Scope 2 — localisation (teqCO₂)

Total GES scope 1+2 — calculé

Intensité GES (teqCO₂/€ CA) — calculée depuis B1

B4 — Pollution de l'air, de l'eau et des sols

§32 · Applicable si obligation légale ou SME

Applicable si l'entreprise est tenue légalement ou déclare volontairement ses émissions polluantes (EMAS, ISO 14001).

Obligation légale / SME ? (§32)

B5 — Biodiversité

§33–34 · Sites en zones sensibles

Sites dans/à proximité d'une zone sensible (Natura 2000, UNESCO, ZCB…) ? (§33)

B6 — Eau

§35–36 · Prélèvements et consommation d'eau

Prélèvements par site — sélection depuis B1

Site (B1)	Prélèvements (m³)	Consommation (m³)	Stress hydrique (BE)

Stress hydrique basé sur données WRI Aqueduct régionales (Belgique). Vérification recommandée sur aqueduct.wri.org.

Source des données

B7 — Ressources, économie circulaire et déchets

§37–38

Principes économie circulaire appliqués ? (§37)

Description

Déchets produits (§38a–b)

Type de déchet (CED)	Dangereux	Quantité	Unité	Recyclage	Unité	Élimination	Unité

Totaux par type et unité

—

Flux massique annuel (§38c)

Matière	Quantité	Unité

Total flux massique par unité

—

Flux massique : secteurs NACE C, F ou O82.92 uniquement.

B8 — Effectifs — Caractéristiques générales

§39–40

Par type de contrat (§39a)

CDD — Nb salariés (effectifs)

CDD — ETP

CDI — Nb salariés (effectifs)

CDI — ETP

Par genre (§39b)

Genre	Nb salariés (effectifs)	ETP
Masculin
Féminin
Autre / NC

Par pays (§39c)

Pays	Nb salariés (effectifs)	ETP

Taux de rotation (§40) — si ≥ 50 salariés

Effectif début de période

Effectif fin de période

Nb personnes ayant quitté

Taux de rotation (%) — calculé

Formule : (départs / ((effectif début + fin) / 2)) × 100

B9 — Personnel — Santé et sécurité

§41

Accidents du travail (§41a)

Nb accidents comptabilisables

Heures travaillées / ETP (période)

Total ETP (lu depuis B8)

Total heures travaillées — calculé

Taux d'accidents — calculé (§41a)

Total heures = H/ETP × ETP total · Taux = (accidents / total heures) × 200 000

Décès liés au travail (§41b)

Décès — accidents du travail

Décès — santé liée au travail

B10 — Rémunération, négociation collective et formation

§42

Salaires ≥ salaire minimum légal ? (§42a)

Écart de rémunération H/F (§42b) — si ≥ 150 salariés

Rém. horaire brute moy. — Hommes (€/h)

Rém. horaire brute moy. — Femmes (€/h)

Écart H/F (%) — calculé

Optionnel si effectif < 150 salariés.

Conventions collectives (§42c)

Nb personnes couvertes (effectifs)

% couverts — calculé depuis B8

Formation (§42d)

Genre	Heures formation / salarié / an
Masculin
Féminin
Autres
Total heures — calculé	—

Nombre moyen d'heures de formation / employé (effectif) — calculé

B11 — Condamnations et amendes pour corruption

§43 · Indicateur de gouvernance

En cas de condamnations au cours de la période de référence, l'entreprise publie le nombre de condamnations et le montant total des amendes (§43).

Condamnations ou amendes intervenues ?